CAMPUS 2010 : Lutte contre les discriminations au sein de l’entreprise : examen des lois – 7 juillet 2010

Lutte contre les discriminations au sein de l’entreprise : examen des lois

 

Spécialité : droits de l’homme et libertés fondamentales, déontologie et vie professionnelle

Le 7 Juillet 2010 de 9h à 11h

OBJECTIF DE LA FORMATION :

Traiter des lois relatives à la lutte contre la discrimination dans l’entreprise , en particulier, les articles L.122-45 du code du travail et 225 du code pénal, L.121-6 du code du travail, l’article 225-3-1 du code pénal relatif au testing, la loi N°2004 -1486 du 30/12/2004 renforcée par le décret N° 2005 -15 du 4/03/2005 portant création de la HALDE et la loi N° 2006-396 du 31 mars 2006 relative à l’égalité des chances.

PROGRAMME :

L’intervention relative à la lutte contre les discriminations au sein de l’entreprise.
Notamment :
– l’évaluation de la diversité en entreprise (contexte et textes),
– le label de la Diversité,
– la diversité dans les médias (contexte et textes)
– le C.V anonyme en entreprise (le contexte, les textes et les arguments)
– la HALDE (contexte, pouvoirs, examen des recommandations de celle- ci en la matière et l’intervention volontaire de celle-ci par devant les Conseils des prud’hommes et tribuaux).

INTERVENANTS :

Rabah HACHED
Avocat au Barreau de Paris
Docteur en droit
Président de Barreau Pluriel

Vincent NIORE
Membre du Conseil de l’Ordre
Avocat associé

Jamila YSATI
Universitaire, écrivain

Ben SALAMA
Journaliste
Auteur et réalisateur

Robert DJELLAL
Ancien Conseiller auprès du Ministre de l’immigration,
de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire
Ancien Président de Manpower égalité des chances.

L’avocat et la lutte contre les discriminations au sein de l’entreprise du 7 juillet 2010

«  Examen des lois relatives à la lutte contre les discriminations au sein de l’entreprise ? ».
Débattons-en le 7 juillet 2010 de 9h00 à11h00
lors des « Journées Campus » organisée par le Barreau de Paris
aux amphithéâtres de Panthéon Sorbonne, 47 rue des Ecoles, 75005 PARIS

La question de la diversité en entreprise , est une question complexe. Si les promoteurs de la diversité voient en cette dernière une façon d’affirmer le principe de l’égalité des chances de tous les français quelle que soit leurs origines, d’autres en revanche sont hostiles à toute idée de promotion de la diversité qu’ils jugent discriminatoire et remettent en cause les critères susceptibles de l’évaluer.

La conférence du 7 juillet 2010 est axée sur l’analyse de la diversité au sein de l’entreprise.

La question se pose donc de savoir s’il faut ou non promouvoir la diversité au sein des entreprises françaises. Si oui comment promouvoir de façon efficace la diversité au sein de l’entreprise ? Les lois existantes sont-elles suffisantes ?

Chaque intervenant viendra faire partager aux avocats parisiens sa vision de la diversité, pourquoi et comment la promouvoir ou non au sein de l’entreprise.

Justement la « journée campus » organisée par l’Ordre des Avocats de Paris chaque année est un lieu idéal pour discuter et échanger les idées avec les avocats parisiens. L’objectif de « Campus » est en effet de permettre aux avocats parisiens de bénéficier de trois jours de formation dans une ambiance festive et conviviale.

Environ 5000 avocats parisiens y participent chaque année.

Le 07 juillet 2010 de 9h00 à 11h00, dans le cadre de la journée Campus, l’Association des Avocats pour Un Barreau Pluriel (Barreau Pluriel), invitera les avocats parisiens à débattre sur le sujet :
«  Examen des lois relatives à la luttre contre les discriminations au sein de l’entreprise ».

Il sera notamment question de la lutte contre les discriminations au sein de l’entreprise. Notamment :

–    l’évaluation de la diversité en entreprise ( contexte et textes),
–    le label de la Diversité,
–    la diversité à la télévision (contexte et textes)
–    le C.V anonyme en entreprise (le contexte, les textes et les arguments)
–    la HALDE (contexte, pouvoirs, examen des recommandations de celle- ci en la matière et l’intervention volontaire de celle-ci par devant les Conseils des prud’hommes et tribuaux).
–    Quelle est la position des pouvoirs publics sur la question ?

Du rapport Darrois au rapport Longuet : quel avenir pour la profession d’avocats du 20 mai 2010

DINER-DEBAT DU PRINTEMPS DE BARREAU PLURIEL

L’Association des Avocats Pour un Barreau Pluriel (Barreau Pluriel),organise son dîner-débat du printemps le jeudi 20 mai 2010 à 19H30 au restaurant « Chez Lili », sis, 23 rue Léon JOST 75017 Paris- Metro : Courcelles.

Thème: « Du rapport Darrois au rapport Longuet : quel avenir pour la profession d’avocats ? ».

Participeront les candidats au dauphinat suivants par ordre de prestation de serment:

Mme Brigitte LONGUET et M. Hervé CHEMOULI,

Mme Christiane FERAL-SCHUHL  et M.Yvon MARTINET,

M. Pierre-Olivier SUR et Mme Catherine PALEY-VINCENT,

M.COSCAS.

Il sera co-présidé par :

M.Rabah HACHED, Président de Barreau Pluriel, Avocat à la Cour.

Et

M.Christophe AYELA, Reponsable Commission Arbitrage et Médiation de Barreau Pluriel,Avocat à la Cour.

P.A.F. : 35 €

Réservation & info : 79, rue de la Santé 75013 Paris,
Tél. : 01 44 18 95 26
Fax : 01 73 02 00 91
Email : barreaupluriel2@yahoo.fr
Site : www.barreaupluriel.org

1er débat des candidats au Dauphinat : Le rôle de l’avocat dans la défense des libertés du 1er avril 2010

L’Association des Avocats pour un Barreau Pluriel,
en partenariat avec l’Association Parisienne de Défense Pénale et de l’Institut des Droits de l’Homme

organise le 1er débat des Candidats au Dauphinat
co-présidé par Rabah HACHED, Nicole MARXON MILHAUD et Christophe PETTITI

le jeudi 1er Avril 2010 de 17h00 à 20h00
à la Bibliothèque de l’Ordre des Avocats

Sur le thème

Le rôle de l’avocat dans la défense des libertés

Participeront les candidats suivants (ordre de prestation de serment):

Mme Brigitte LONGUET et M. Hervé CHEMOULI,

Mme Christiane FERAL-SCHUHL  et M.Yvon MARTINET,

M. Jean Marc DELAS,

M. Pierre-Olivier SUR et Mme Catherine PALEY-VINCENT,

M. Jean BALAN

M.COSCAS.

Vous pouvez leur soumettre vos questions par :

– Email : barreaupluriel2@yahoo.fr
– Fax : 01 73 02 00 91

Entrée libre

La présence à ce débat permet de valider 3 heures de formation continue.

N.B : Il est nécessaire de nous indiquer votre numéro CNBF

Examen pratique des obligations déclaratives des avocats du 8 mars 2010

Association des Avocats pour un Barreau Pluriel(Barreau Pluriel),
en partenariat avec l’Ecole de Formation des Barreaux de la Cour d’Appel de Paris(E.F.B)

organise une conférence
présidée par Rabah HACHED, Avocat
Président de Barreau Pluriel,
le 08 mars 2010 de 09h30 à 12h30
à la Bibliothèque de l’Ordre des Avocats

Sur le thème

Examen pratique des obligations déclaratives des avocats

Interviendront :

M. David BOCCARA, Avocat spécialiste en droit fiscal:
« Les déclarations fiscales 2035, 2037 et 2042»

M. Ali MAZOUZ, Expert-comptable,Commissaire aux comptes,
Membre de la Compagnie Régionale de Paris :
«Les Bénéfices Non Commerciaux ( B.N.C) »

M. Jean-Pierre FORESTIER, Avocat , Président de la CNBF, AMCO :
«Les déclarations des avocats à la C.N.B.F »

Mme Michèle RAHIER, Expert-comptable, Commissaire aux comptes,Présidente de
l’Association Régionale Agréée de l’Union des Professions Libérales Ile de France (ARAPL IDF):
« L’importance des associations agréées pour les avocats »

Mme Valérie MAINTRIEU-FRANTZ, Avocate, Administrateur  de l’ANAAFA ,
Ancien Secrétaire de la Conférence:
« Les statistiques récentes sur les revenus des avocats »

Inscription: barreaupluriel2@yahoo.fr ou par Fax : 01 73 02 00 91

Conférence validée dans le cadre de la formation continue obligatoire des avocats

N.B : Il est nécessaire de nous indiquer votre numéro CNBF

Vous pouvez consulter notre site : www.barreaupluriel.org

Colloque OHADA du 31 mars 2009

OHADA.com vous informe : Colloque international sur l’Ohada et le droit des investissements, le 31 Mars à l’Université de Bourgogne de Dijon.

L’Association des Juristes-Recherche d’Affaires Internationales (AJRAI) et son Président, Monsieur Aristide Foé, étudiant en Master 2 Juristes d’Affaires Internationales ont l’honneur de vous faire part de l’organisation du colloque international qui se tiendra le 31 Mars au sein de l’Université de Bourgogne à Dijon.

Le thème pour cette grande manifestation internationale est « L’OHADA ET LE DROIT DES INVESTISSEMENTS ».

Cette jeune Association entièrement constituée d’étudiants du Master 2 Juristes d’Affaires Internationales de Dijon a spécialement été mise en place dans le but de participer à la vulgarisation du droit OHADA, et sur une thématique nouvelle puisque pas toujours abordée dans les divers colloque sur l’OHADA, à savoir la relation entre le Droit OHADA et le Droit des Investissements.

Le colloque est notamment soutenu par le Barreau de la ville de Dijon, à ce titre il est validé au titre de la formation continue obligatoire des Avocats qui peuvent donc s’y inscrire en nombre.

vous trouverez en pièces jointes le programme de la journée du 31 mars ainsi que l’affiche annonçant l’évènement.

L’inscription est obligatoire avant le colloque en contactant Monsieur Aristide Foé au +33 (0)6 99 41 68 65 ou par email : foearitide@hotmail.com

Télécharger le programme du colloque
Télécharger l’affiche du colloque

Les tarifs d’inscriptions

– 20 euros pour les étudiants
– 50 euros pour les entreprises et salariés
– 150 euros pour les avocats (permettant de valider 6h de formation continue)
– 70 euros pour les avocats exerçants depuis moins de 3 ans (validation de 6h de formation continue)

Aristide Foé, Président de l’AJRAI
Etudiant en Master 2 Juristes d’Affaires Internationales (Dijon)
Tél. : +33 (0)6 99 41 68 65
Email : foearitide@hotmail.com

UNIDA / OHADA.com

Colloque OHADA de Barreau Pluriel 26-11-2009

COLLOQUE OHADA DE BARREAU PLURIEL

 

La Commission Droit International et OHADA de l’Association des Avocats pour un Barreau Pluriel en partenariat avec l’EFB, organise un Colloque le jeudi 26 novembre 2009, à la Maison du Barreau de 14h à 18h  Sur le Thème :  » Panorama pratique du droit OHADA: quels enjeux pour les avocats? »

               

 Coordinateur : Vice Président de Barreau Pluriel, Responsable  de la Commission droit International et  Ohada de Barreau Pluriel, Avocat à la Cour.

 

Il sera question de:

I/ Présentation introductive à l’OHADA

  1. historique, définition,
  2. objectifs, les institutions de l’OHADA
  3. Mode d’adoption des textes OHADA
  4. L’avenir de l’OHADA

II/ Les juridictions internes de l’OHADA

  1. L’organisation juridictionnelle en OHADA
  2. La détermination de la juridiction OHADA compétente dans l’ordre juridique national

III/ Droit OHADA et droit communautaire des affaires européens: approche comparée

  1. Le mode d’application des Actes uniformes OHADA ;
  2. le mode d’adoption et d’application des règlements et directives européennes ;
  3. de l’harmonisation du droit uniforme OHADA et du droit judiciaire interne des pays membres de l’OHADA  ( indiquer les pistes qui pourraient permettre la cohérence entre les textes OHADA et les normes des Etats parties)
  4. droit des affaires français et droit OHADA : approche comparée

IV/ La Cour Commune de Justice et d’Arbitrage ( CCJA)

  1. Présentation et attributions de la CCJA
  2. Comparaison avec la cour de cassation française
  3. Procédure, Saisine
  4. Fonctionnement

V/ L’exécution des décisions de Justice de l’OHADA

  1. les voies d’exécution en OHADA
  2. Typologie des voies d’exécution
  3. Les forces et les faiblesses en pratique
  4. L’exequatur des décisions OHADA
  5. Exequatur des décisions rendues par les juridictions internes de l’OHADA
  • L’exequatur des décisions dans l’espace OHADA
  • L’exequatur des décisions OHADA hors espace OHADA
  1. Exequatur des décisions et sentences CCJA
  • qualification des décisions CCJA
  • mode d’application des décisions CCJA dans espace OHADA et hors espace OHADA
  • Force probante et autorité des décisions de la CCJA

Interviendront:

Achille NGWANZA, ATER Université Paris 13, Secrétaire General Cercle Horizon;

Guy LIKILLIMBA, Maître de Conférence à L’université de Rennes 1, Avocat à la Cour;

Barthélémy COUSIN, Avocat Associé Cabinet Norton Rose;

– Antoine DELABRIERE, Avocat Associé Cabinet Fénéon & Delabrière Associés;

Amadou DIENG, Cabinet CIMADEVILLA, Avocat à Cour ;

Alain FENEON, Avocat Associé Cabinet Fénéon & Delabrière Associés;

Rabah HACHED, Président de Barreau Pluriel, Avocat à la Cour;

 

 Entrée gratuite. Inscriptions préalables  (préciser n° CNBF pour les avocats parisiens).

 

Inscriptions par email : barreaupluriel2@yahoo.fr 

 

Conf: Le rapport DARROIS et la grande profession du droit du 14 mai 2010

L’Association des Avocats pour un Barreau Pluriel (Barreau Pluriel), en partenariat avec l’Ecole de Formation des Barreaux de la Cour d’Appel de Paris (E.F.B)

Organise une conférence

Présidée par Rabah HACHED, Président de Barreau Pluriel, Avocat

le 14 Mai 2009 de 14h30 à 17h30

à la Bibliothèque de l’Ordre des Avocats de Paris

Sur le thème

Le rapport DARROIS et la grande profession du droit

Interviendront :

  • M. Philippe FROEHLICH : Président du Conseil National des Administrateurs Judiciaires et Mandataires judiciaires au redressement, Administrateur et Mandataire à Paris ;
  • Mme Isabelle LANDREAU : Secrétaire Générale de Barreau Pluriel, Avocate ;
  • M. Christian LEFEBVRE : 1erVice Président de la Chambre des Notairesde Paris, Notaire;
  • M. Jean CASTELAIN : Bâtonnier désigné, Avocat.


Entrée libre ou inscription par fax : 01 73 02 00 91ou

Par Email: barreaupluriel2@yahoo.fr

Conférence validée dans le cadre de la formation continue obligatoire des avocats
N.B : Il est nécessaire de nous indiquer votre numéro CNBF

Vous pouvez consulter notre site : www.barreaupluriel.org

CAMPUS 2009

«  Diversité, entreprise et égalité des chances : quelle régulation ? ».
Débattons-en le 8 juillet 2009 de 9h à 11h

 

lors des « Journées Campus » organisée par le Barreau de Paris aux amphithéâtres de Panthéon Sorbonne, 47 rue des Ecoles, 75005 PARIS

 

La question de la diversité en entreprise et de l’égalité de chances, est une question complexe. Si les promoteurs de la diversité voient en cette dernière une façon d’affirmer le principe de l’égalité des chances de tous les français quelle que soit leurs origines, d’autres en revanche sont hostiles à toute idée de promotion de la diversité qu’ils jugent discriminatoire et remettent en cause les critères susceptibles de l’évaluer.

 

La conférence du 8 juillet est axée sur l’analyse de la diversité au sein de l’entreprise. A ce propos, le rapport sur la diversité de mai 2009 institue une commission de l’avancement de la diversité dans l’entreprise. Ledit rapport constate qu’il ya un problème dans l’avancement de la diversité au sein des entreprises françaises.

 

La question se pose donc de savoir s’il faut ou non promouvoir la diversité au sein des entreprises françaises. Si oui comment promouvoir de façon efficace la diversité au sein de l’entreprise ? Les lois existantes sont-elles suffisantes ? Quelle régulation possible ? Quelle proposition ?

 

Chaque intervenant viendra faire partager aux avocats parisiens sa vision de la diversité, pourquoi et comment la promouvoir ou non au sein de l’entreprise.

 

Justement la « journée campus » organisée par l’Ordre des Avocats de Paris chaque année est un lieu idéal pour discuter et échanger les idées avec les avocats parisiens. L’objectif de « Campus » est en effet de permettre aux avocats parisiens de bénéficier de trois jours de formation dans une ambiance festive et conviviale.

 

Environ 5000 avocats parisiens y participent chaque année.

 

Le 8 juillet 2009 de 9h à 11h, dans le cadre de la journée Campus, l’Association des Avocats pour Un Barreau Pluriel (Barreau Pluriel), invitera les avocats parisiens à débattre sur le sujet : «  Diversité, entreprise et égalité des chances : quelle régulation ? ».

 

Il sera notamment question de la lutte contre les discriminations au sein de l’entreprise. Notamment :

 

  • l’évaluation de la diversité en entreprise (le contexte et les textes),
  • la discrimination positive au sein de l’entreprise (le contexte et les différents arguments),
  • le C.V anonyme en entreprise (le contexte, les textes et les arguments)
  • la HALDE (contexte, pouvoirs et examen des recommandations de celle- ci) ;
  • Quelle est la position des pouvoirs publics sur la question ?
  • Faut-il réguler ou non la promotion de la diversité au sein des entreprises françaises au nom du principe de l’égalité des chances ?

Intervenants :

 

Rabah HACHED

Avocat au Barreau de Paris

Docteur en droit

Président de Barreau Pluriel

 

Jamila YSATI

Universitaire, écrivain

 

Bernard CAHEN

Président d’Honneur de L’Union International des Avocats

Avocat associé

 

Yves POZZO DI BORGO

Sénateur de Paris

Colloque international – 11 et 12 juin 2009, Aix en Provence

Participation et intervention de deux membres Barreau Pluriel à savoir: Maître Julie CONVAIN et Maître Nadir HACENE au Colloque
développement durable dans l’espace méditerranéen qui se déroulera le 11 et 12 juin 2009 du CERIC à AIX EN PROVENCE

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