AGO Barreau Pluriel – 5 Janvier 2012

Mes Chers Confrères,

L’association des Avocats pour un Barreau Pluriel (Barreau Pluriel) a l’honneur de vous inviter à prendre part à l’Assemblée Générale qu’elle  organise le jeudi 05 janvier 2012 à 11H00 à la Maison du Barreau – Salle Brunois.

 L’ordre du jour portera sur :

1. – Le point sur les activités de l’association : bilan de l’année 2011 et projet 2012 ;

2. – Accueil de nouveaux membres;

3. – Rapport moral 2011 ;

4. – Rapport financier 2011 ;

4. – Le point sur les cotisations;

5. – Le point sur les activités des Commissions existantes;

6.- Remplacements des membres du bureau ayant quittés le Barreau de Paris;

6. – divers

Vous trouverez également ci-joint les bulletins d’adhésion à faire circuler autour de vous, ainsi que le bulletin réponse, relativement à cette Assemblée Générale.

La présence de tous est vivement souhaitée.

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Les membres de l’association des avocats pour un Barreau Pluriel (Barreau Pluriel) se sont réunis le 05 janvier 2012 à 11H20, à la maison du Barreau – salle Brunois, sis, 11 place Dauphine 75083 Paris CEDEX 01 en Assemblée Générale Ordinaire.

Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée, à leur entrée en séance, par chaque membre de l’Assemblée.

L’Assemblée est présidée par Monsieur Rabah HACHED en sa qualité de Président du Bureau.

Le Président déclare que la feuille de présence certifiée exacte par les membres du Bureau, permet de constater que 16 membres à jour de paiement de leur cotisation sont présents ou représentés. En conséquence, l’Assemblée réunissant le quorum requis par les statuts de l’association peut valablement délibérer.

Le Président rappelle que l’Assemblée est amenée à délibérer sur l’ordre du jour suivant :

– Le point sur les activités de l’association pour 2011 et projet pour 2012,

– Accueil de nouveaux membres,

– Rapport moral 2011,

– Rapport financier 2011

– Le point sur les cotisations

– Le point sur les commissions existantes

– Remplacements des membres ayant quittés le Barreau de Paris

– Divers.

1. Sur l’accueil des nouveaux membres

L’association est heureuse d’accueillir deux nouveaux membres en son sein. Me Robert GUILLAUMOND – Cabinet ADAMAS International et Me Justin KISSANGOULA.

2. Sur le rapport moral et d’activité pour l’année 2011 et le projet pour 2012

Le Président donne lecture de son rapport moral et d’activités pour l’année 2011, commente les modifications statutaires envisagées que les membres avaient préalablement reçues et dont ils avaient pu prendre connaissance.

Il souligne que 40 conférences sont répertoriés sur le site de l’association à la rubrique « séminaires et conférences ».

Pour l’année 2012, le responsable de chaque commission fera un colloque à défaut fera un speech écrit sur l’actualité de l’année en cours ou écoulée, liée à sa commission et la communiquera pour diffusion via l’email de l’association.

Les thèmes à traiter dans le cadre des conférences à venir, seront communiqués au fur et à mesure en fonction de l’actualité.

3. Sur le rapport financier 2011

Le Président expose et commente le bilan financier 2011, ainsi que le bilan prévisionnel pour l’année 2012. L’équilibre du résultat financier de l’association permet de reconduire les mêmes niveaux de cotisation, soit 30 €.

Il indique que le compte de l’association est créditeur de 1463,76 €uros. La seule dépense de l’association cette année concerne le renouvellement le 14 juin 2011 de l’abonnement du site internet de barreau pluriel, lequel a coûté 41,93 €uros TTC.

Depuis sa création l’association n’a jamais payé de frais de gestion de compte. Dernièrement la banque a souhaité faire payer les frais de gestion de compte.

Le Président souligne que l’association ne bénéficie d’aucune subvention et est essentiellement financée par les cotisations des membres. Les colloques sont organisés gratuitement par l’association. Les apports des sponsors sont extérieurs et ne sont pas financiers. En effet, les partenaires règlent directement les factures auprès des organismes qui fournissent les prestations.  Barreau Pluriel s’occupant essentiellement de l’aspect logistique et scientifique. Aucun apport de fonds ne transite donc par les comptes de barreau Pluriel.

4. Sur les cotisations des membres

Le Président indique que les seules ressources de l’association sont les cotisations de ses membres. Il invite les membres à bien vouloir régler leurs cotisations de 30€/an. Plusieurs membres sont en retard de cotisation. Nous sommes en début d’année, les cotisations de l’année en cours sont exigibles.

5. Le remplacement des membres du bureau qui ont quitté le barreau de Paris et point sur les commissions

Le Président rappelle que pour être membre actif de barreau Pluriel, il faut être inscrit au barreau de Paris. Le départ de certains membres du bureau du barreau de Paris, entraine donc leur démission du bureau de barreau Pluriel.

Sylvia FORME  Secrétaire Générale adjointe de l’association, Nassim TERKI, Responsable de la Commission Maghreb et Eduard BELTRAN, Responsable de la Commission Europe du Nord, ont quitté le barreau de Paris à la fin de l’année 2011. Leurs postes au sein de l’association sont donc vacants.

Le Président invite les candidats aux postes vacants à se manifester. Mme Violette ATTAL-LEFI se porte candidate au poste de Secrétaire générale adjointe et Mme Hourya MAMOUNI au poste de responsable de la Commission Maghreb.

Personne ne désirant plus prendre la parole, le Président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant à l’ordre du jour :

L’Assemblée générale décide d’approuver les activités de l’association pour 2011 et le projet de 2012 du Président tel qu’il lui a été présenté.

Cette décision est adoptée par l’Assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires à l’unanimité.

L’Assemblée générale décide d’approuver l’accueil des nouveaux membres du Président tel qu’il lui a été présenté.

Cette décision est adoptée par l’Assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires à l’unanimité.

L’Assemblée générale décide d’approuver le rapport moral du Président tel qu’il lui a été présenté.

Cette décision est adoptée par l’Assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires à l’unanimité.

L’Assemblée générale décide d’approuver le rapport financier relatif aux comptes de l’association pour l’exercice 2011 tel qu’il lui a été présenté.

Cette décision est adoptée par l’Assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires à l’unanimité.

Après débat, l’assemblée générale décide de reconduire les mêmes niveaux de cotisations de 30 € dues au titre de l’année 2012.

Cette décision est adoptée par l’Assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires à l’unanimité.

L’Assemblée générale décide d’approuver le travail des commissions existantes du Président tel qu’il a été présenté.

Cette décision est adoptée par l’Assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires à l’unanimité.

Les membres ayant quitté le Barreau de Paris sont :

– Mme Sylvia FORME, Secrétaire générale adjointe,

– Monsieur Eduard BELTRAN, Responsable de la commission Europe du Nord,

– Monsieur Nassim TERKI, Responsable de la commission Maghreb.

Les Confrères suivants se sont portés candidats :

– Madame Violette ATTAL LEFI, Secrétaire générale adjoint,

– Madame Hourya MAMOUNI, Responsable de la Commission Maghreb.

Personne ne se proposant pour le poste de Responsable de la Commission Europe du Nord, celle-ci disparaît.

Chacun, pris individuellement, accepte la fonction et déclare que rien ne s’y oppose, remercie l’assemblée de cette confiance.

L’Assemblée générale décide d’approuver la candidature des nouveaux responsables des Commissions tel qu’ils ont été présentés.

Cette décision est adoptée par l’Assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires à l’unanimité.

Au besoin, l’assemblée générale décide d’autoriser son Président à changer de compte bancaire.

Cette décision est adoptée par l’Assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires à l’unanimité.

L’Assemblée générale décide de renouveler pour 3 ans l’ensemble des mandats inhérents à la direction de l’association.

Sont déclarés régulièrement élus pour 3 ans:

      –     Président d’Honneur : M. le Bâtonnier Christian CHARIERRE-BOURNAZEL

– Président : Me Rabah HACHED ;

– Secrétaire générale : Me Isabelle LANDREAU ;

– Secrétaire générale Adjointe : Me Violette ATTAL-LEFI ;

– Investissements Internationaux – Responsable : Me Abdelhak NACIRI-BENNANI

– Droits de l’Homme – Responsable : Me Maryla GOLDSZAL

– Euro – Mediterranée – Responsable : Me Nadir HACENE ;

– Collaboration – Responsable : Me Julie CONVAIN ;

– Maghreb – Responsable : Me Hourya MAMOUNI ;

– Asie et Moyen Orient – Responsable : Me Aymeric GULERIA ;

– Arbitrage et Médiation – Co – Responsables : Me Christophe AYELA & Me Renaud SMERDJIAN ;

– Europe Centrale et Orientale – Co – Responsables : Me Jean-Yves CHABANNE & Me Sandrine PEGAND ;

– Energie et développement durable – Co – Responsables : Me Maude LEBOIS & Me Sofia BENAMMAR.

Chacun, pris individuellement, accepte la fonction et déclare que rien ne s’y oppose, remercie l’assemblée de cette confiance.

Cette décision est adoptée par l’Assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires à l’unanimité.

L’Assemblée générale décide de créer un Comité d’Honneur,  lequel sera composé d’Avocats, de magistrats et des Professeurs de Droit.

Cette décision a été adoptée par l’Assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires à l’unanimité.

Les statuts de l’association seront adaptés en fonction des nouveautés apportées par l’assemblée générale de ce jour.

Cette décision est adoptée par l’Assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées générales ordinaires à l’unanimité.

L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à 12H45.

De ce qui précède, il a été dressé le présent procès verbal qui après lecture a été signé par le Président et le Secrétaire de séance.

Rabah HACHED

Président